SM pour l'aménagement de la vallée de l'Aisne Supérieure
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Adresse et coordonnées administrative
Population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BASINSKI Thomas | Président | CC de l'Argonne Champenoise |
| Mme | COYARD Nathalie | 1er Vice-président | CC Argonne-Meuse |
| M. | DUHAL Christian | 2ème Vice-président | CC de l'Argonne Champenoise |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CC de l'Aire à l'Argonne
Beaulieu-en-Argonne - Brizeaux - Foucaucourt-sur-Thabas - Lisle-en-Barrois - Pretz-en-Argonne - Rembercourt-Sommaisne - Seuil-d'Argonne - Vaubecourt - Waly - Èvres
CC Argonne-Meuse
Boureuilles - Clermont-en-Argonne - Futeau - Lachalade - Le Claon - Le Neufour - Les Islettes - Neuvilly-en-Argonne
CC de la Région de Suippes
Laval-sur-Tourbe - Saint-Jean-sur-Tourbe
CC de l'Argonne Champenoise
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CC de l'Aire à l'Argonne
Beaulieu-en-Argonne - Brizeaux - Foucaucourt-sur-Thabas - Lisle-en-Barrois - Pretz-en-Argonne - Rembercourt-Sommaisne - Seuil-d'Argonne - Vaubecourt - Waly - Èvres
CC Argonne-Meuse
Boureuilles - Clermont-en-Argonne - Futeau - Lachalade - Le Claon - Le Neufour - Les Islettes - Neuvilly-en-Argonne
CC de la Région de Suippes
Laval-sur-Tourbe - Saint-Jean-sur-Tourbe
CC de l'Argonne Champenoise
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
CC de l'Aire à l'Argonne
Beaulieu-en-Argonne - Brizeaux - Foucaucourt-sur-Thabas - Lisle-en-Barrois - Pretz-en-Argonne - Rembercourt-Sommaisne - Seuil-d'Argonne - Vaubecourt - Waly - Èvres
CC Argonne-Meuse
Boureuilles - Clermont-en-Argonne - Futeau - Lachalade - Le Claon - Le Neufour - Les Islettes - Neuvilly-en-Argonne
CC de la Région de Suippes
Laval-sur-Tourbe - Saint-Jean-sur-Tourbe
CC de l'Argonne Champenoise
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CC de l'Aire à l'Argonne
Beaulieu-en-Argonne - Brizeaux - Foucaucourt-sur-Thabas - Lisle-en-Barrois - Pretz-en-Argonne - Rembercourt-Sommaisne - Seuil-d'Argonne - Vaubecourt - Waly - Èvres
CC Argonne-Meuse
Boureuilles - Clermont-en-Argonne - Futeau - Lachalade - Le Claon - Le Neufour - Les Islettes - Neuvilly-en-Argonne
CC de la Région de Suippes
Laval-sur-Tourbe - Saint-Jean-sur-Tourbe
CC de l'Argonne Champenoise
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
51 | 200099125 | SYDEAR - SM départemental d'assistance à la restauration et à l'entretien de rivières | SMO | 602 727 |