SM à vocation scolaire de la région de Clefmont
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
255200081
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Chaumont
Département
Haute-Marne (52)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
28/11/1975
Date d'effet
28/11/1975
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
56 rue Gourière
52240 Clefmont
Commune du siège
Clefmont
Population
921Population totale regroupée en vigueur
7,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | LAURENT Floriane | Président | CC du Grand Langres |
| M. | CHITTARO FRANCOIS | Vice-président | CC du Grand Langres |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
CC Meuse Rognon
Audeloncourt - Clinchamp - Longchamp - Maisoncelles - Mennouveaux - Millières - Ozières - Thol-lès-Millières - Vroncourt-la-Côte
CC du Grand Langres
Buxières-lès-Clefmont - Clefmont - Daillecourt - Noyers - Perrusse
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
CC Meuse Rognon
Audeloncourt - Clinchamp - Longchamp - Maisoncelles - Mennouveaux - Millières - Ozières - Thol-lès-Millières - Vroncourt-la-Côte
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Adhésion d'une collectivité à un EPCI
Adhésion d'une collectivité à un EPCI
Adhésion d'une collectivité à un EPCI