SI de gestion forestière de Champsevraine et Belmont
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
255201949
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Langres
Département
Haute-Marne (52)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
22/06/1992
Date d'effet
22/06/1992
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Bis Montée Thiberge
Mairie de Champsevraine
52500 Champsevraine
Commune du siège
Champsevraine
Téléphone
03 25 88 62 92
Population
780Population totale regroupée en vigueur
16,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | VIARDOT Éric | Président | Champsevraine |
| M. | MASSON Olivier | Vice-président | Champsevraine |
Compétences
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement