SI de gestion forestière de Champsevraine et Belmont

MIS À JOUR LE 14/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
255201949
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Langres
Département
Haute-Marne (52)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
22/06/1992
Date d'effet
22/06/1992
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Bis Montée Thiberge
Mairie de Champsevraine
52500 Champsevraine
Commune du siège
Champsevraine
Téléphone
03 25 88 62 92

Population

784Population totale regroupée en vigueur
16,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

52

52043215200296Belmont349

52

52083215200569Champsevraine6735

Délégués

9

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.VIARDOT Éric

Président

Champsevraine
M.ALLIX Michel

Vice président

Belmont
M.ROYER Alexis

Vice président

Champsevraine
M.FRISON Bernard

Membre du bureau

Champsevraine
MmeFRISON Anne-Marie

Autre délégué

Belmont
M.HUTINET Jacky

Autre délégué

Belmont
M.GAVOILLE Alain

Autre délégué

Champsevraine
M.MASSON Olivier

Autre délégué

Champsevraine
M.VENCK Joël

Autre délégué

Champsevraine

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 22/06/1992

Création d'un groupement

Le 11/09/2019

Extension de compétences vers un EPCI

Le 28/04/2014

SUITE RENOUVELLEMENT GENERAL CM