SI de gestion forestière du Pays Nogentais

MIS À JOUR LE 24/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
255202004
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Chaumont
Département
Haute-Marne (52)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
28/12/1992
Date d'effet
28/12/1992
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place du Général de Gaulle
Mairie
52800 Nogent
Commune du siège
Nogent

Population

6 798Population totale regroupée en vigueur
31,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

16

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

52

52001215200015Ageville3309

52

52159215201112Cuves225

52

52248215201781Is-en-Bassigny4554

52

52271215201930Lanques-sur-Rognon2218

52

52295215202110Louvières390

52

52305215202193Mandres-la-Côte4566

52

52315215202276Marnay-sur-Marne3341

52

52352215203951Ninville363

52

52353215202532Nogent63 626

52

52358215202573Noyers296

52

52396215202847Poinson-lès-Nogent3144

52

52416215202979Rangecourt262

52

52459215203316Sarcey3101

52

52488215203480Thivet3278

52

52518215203712Vesaignes-sur-Marne2105

52

52541215203860Vitry-lès-Nogent3220

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GAUTHEROT Michel

Président

Nogent
M.CHABEUF FRANCOIS

Vice président

Marnay-sur-Marne

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

9

Le 28/12/1992

Création d'un groupement

Le 08/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 08/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 01/01/2020

Adhésion Cuves

Le 06/09/2019

Requalification compétence autre