SI de la forêt de l'Ognon
MIS À JOUR LE 10/01/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU

Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN

255202301

Mode de répartition des sièges

Autre cas

Arrondissement

Chaumont

Département

Haute-Marne (52)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

21/07/1998

Date d'effet

21/07/1998

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Rue Charmotte

Mairie

52330 Montheries

Commune du siège

Montheries

Population

1 020Population totale regroupée en vigueur

12,8Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
5

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
52	52031	215200221	Autreville-sur-la-Renne	3	384
52	52278	200031359	Lavilleneuve-au-Roi	1	70
52	52308	215202227	Maranville	4	410
52	52330	215202383	Montheries	5	72
52	52506	215203605	Vaudrémont	2	84

Délégués
3

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
Mme	HENRISSAT Martine	Président	Montheries
Mme	JOLY AURELIEN	Vice président	Maranville
Mme	PENSEE NICOLLE	Vice président	Lavilleneuve-au-Roi

Compétences
1

Autres

Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
6

Le 21/07/1998

Création d'un groupement

Le 30/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 06/09/2019

Requalification compétence

Le 12/06/2014

Correction dans Aspic, le siège social est situé à la mairie du lieu de résidence du président.

Le 13/05/2014