SM du pôle technologique de Haute Champagne
MIS À JOUR LE 07/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO

Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN

255202533

Mode de répartition des sièges

Autre cas

Arrondissement

Chaumont

Département

Haute-Marne (52)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

03/12/2004

Date d'effet

03/12/2004

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Place du Général de Gaulle

mairie

52800 Nogent

Commune du siège

Nogent

Population

8 179Population totale regroupée en vigueur

33,4Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents
1

Groupements adhérents
Dép.	N°SIREN	Groupement adhérent	Nombre de délégués	Population
52	200068658	CA de Chaumont	3	8 179

Autres personnes morales de droit public
1

Personnes morales adhérentes
Dép.	N°SIREN	Nom de la personne morale	Nombre de délégués
52	225200013	Département de la Haute-Marne	6

Délégués
2

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	GENDROT Bernard	Président	Département de la Haute-Marne
M.	ANDRE Michel	Vice président	CA de Chaumont

Compétences
1

Autres

Autres
- Transfert partiel
  CA de Chaumont
  Ageville - Biesles - Cuves - Esnouveaux - Forcey - Lanques-sur-Rognon - Louvières - Mandres-la-Côte - Marnay-sur-Marne - Ninville - Nogent - Poinson-lès-Nogent - Poulangy - Sarcey - Thivet - Vesaignes-sur-Marne - Vitry-lès-Nogent

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
6

Le 03/12/2004

Création d'un groupement

Le 29/09/2021

Elections suite au renouvellement des conseillers départementaux

Le 10/09/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 27/12/2016

Substitution pour l'ex communauté de communes du bassin nogentais

Le 11/06/2015