SM pour la réalisation et la gestion du parc de loisirs de la forêt domaniale de Haye
MIS À JOUR LE 02/10/2023

Informations générales

Nature juridique

SMO

Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN

255400368

Mode de répartition des sièges

Autre cas

Arrondissement

Nancy

Département

Meurthe-et-Moselle (54)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

09/05/1972

Date d'effet

09/05/1972

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

1 Rue du Préfet Claude Érignac

Préfecture de Meurthe-et-Moselle

54000 Nancy

Commune du siège

Nancy

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative

1 Bureau d'accueil du Parc de loisirs Allée du Parc

54840 Bois-de-Haye

Téléphone

03 83 23 24 99

Population

264 648Population totale regroupée en vigueur

1 594,3Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
1

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
54	54557	200084457	Bois-de-Haye	1	2 415

Groupements adhérents
1

Groupements adhérents
Dép.	N°SIREN	Groupement adhérent	Nombre de délégués	Population
54	245400676	Métropole du Grand Nancy	0	262 233

Autres personnes morales de droit public
1

Personnes morales adhérentes
Dép.	N°SIREN	Nom de la personne morale	Nombre de délégués
54	225400019	Département de Meurthe-et-Moselle	0

Délégués
3

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
Mme	MICHEL Delphine	Président	Métropole du Grand Nancy
M.	PICARD Denis	Vice président	Bois-de-Haye
M.	MARIETTE Sylvain	Vice président	Département de Meurthe-et-Moselle

Compétences
3

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Activités culturelles ou socioculturelles
Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
3

Le 09/05/1972

Création d'un groupement

Le 02/10/2023

Election du président et des vices-présidents suite à démission du président

Le 30/10/2001

Aprrobation des nouveaux statuts

SM pour la réalisation et la gestion du parc de loisirs de la forêt domaniale de HayeMIS À JOUR LE 02/10/2023