SM du Grand Toulois
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
255400723
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Toul
Département
Meurthe-et-Moselle (54)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
09/06/1966
Date d'effet
10/06/1966
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
227 Rue de la Place d'Armes
Pépinière du Génie
54200 Écrouves
Commune du siège
Écrouves
Téléphone
03 83 64 21 49
Population
56 410Population totale regroupée en vigueur
67,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BOCANEGRA Jorge | Président | CC Terres Touloises |
| M. | MAURY Christophe | Vice président | CC Terres Touloises |
| Mme | PLANCHAIS Viviane | Vice président | CC Terres Touloises |
| M. | KIEFFER Denis | Vice président | CC du Pays de Colombey et du Sud Toulois |
| M. | VALLANCE Denis | Vice président | CC du Pays de Colombey et du Sud Toulois |
Compétences
Sanitaire et social
- Aide sociale
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Activités sportives
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification du siege et de l'article financier
Modification du nombre de délégués à compter du prochain renouvellement
Adhésion de la communauté de communes Terres Touloises pour son périmètre entier
Adhésion de la Cc du toulois pour son périmètre entier