SI scolaire de la Roanne
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
255401820
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nancy
Département
Meurthe-et-Moselle (54)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
21/08/1972
Date d'effet
22/08/1972
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Rue Jean Vénier
54110 Réméréville
Commune du siège
Réméréville
Adresse électronique
sisroanne@orange.fr
Population
1 460Population totale regroupée en vigueur
41,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BOYER Fabrice | Président | Courbesseaux |
| Mme | MARTIN Sylvie | 1er Vice président | Réméréville |
| Mme | MARQUET Muriel | 2ème Vice président | Hoéville |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection du nouveau bureau suite au renouvellement général des conseils municipaux
Modification de l'adresse du siège social du syndicat
Historique des de transformation et de modification des statuts
Modification des statuts