SI scolaire du Val de Mad
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
255402703
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Toul
Département
Meurthe-et-Moselle (54)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
22/12/1986
Date d'effet
22/12/1986
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
13 Grand Rue
54890 Vandelainville
Commune du siège
Vandelainville
Téléphone
03 83 81 83 44
Population
1 335Population totale regroupée en vigueur
49,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | JOLAIN Gilles | Président | Onville |
| M. | DEPIERREUX Jean-Louis | Vice président | Vandelainville |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Activités sportives
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Changement du siege
Modification de la participation des communes.
Date de création du SIS de la basse vallée du Rupt de Mad