SI forestier de la forêt du Banbois

MIS À JOUR LE 15/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
255402794
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lunéville
Département
Meurthe-et-Moselle (54)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
15/01/1988
Date d'effet
15/01/1988
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
20 Grande Rue
Mairie de Xures
54370 Xures
Commune du siège
Xures
Téléphone
03 83 71 32 16

Population

171Population totale regroupée en vigueur
11,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

54

54388215408006Mouacourt476

54

54601215408014Xures495

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.AMEN Frédéric

Président

Xures
M.WALTER Michel

Vice président

Mouacourt

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 15/01/1988

Création d'un groupement

Le 15/01/1988

Date de création