SI scolaire du Terrouin

MIS À JOUR LE 17/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
255403511
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Toul
Département
Meurthe-et-Moselle (54)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
24/11/1998
Date d'effet
24/11/1998
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
6 Rue Saint-Laurent
Mairie de Ménil-la-Tour
54200 Ménil-la-Tour
Commune du siège
Ménil-la-Tour
Téléphone
03 83 62 84 50

Population

1 196Population totale regroupée en vigueur
29,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

54

54016215400169Andilly2288

54

54360215403601Ménil-la-Tour2350

54

54466215404666Royaumeix2402

54

54492215404922Sanzey2156

Délégués

8

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.TARDY YVAN

Président

Andilly
M.DEPAILLAT Bernard

Vice président

Ménil-la-Tour
M.ERZEN Gérald

Autre délégué

Sanzey
MmeMOSSLER Virginie

Autre délégué

Sanzey
M.LELAQUAIS Jean-Paul

Autre délégué

Ménil-la-Tour
M.BORD Mickaël

Autre délégué

Royaumeix
M.CHENOT Tony

Autre délégué

Royaumeix
MmePIERRON Catherine

Autre délégué

Andilly

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 24/11/1998

Création d'un groupement