SI scolaire de Maron -Sexey

MIS À JOUR LE 13/10/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
255403552
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nancy
Département
Meurthe-et-Moselle (54)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
20/04/2000
Date d'effet
21/04/2000
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
13 Rue du Lieutenant Excoffier
Mairie de Sexey-aux-Forges
54550 Sexey-aux-Forges
Commune du siège
Sexey-aux-Forges
Téléphone
03 83 47 32 03

Population

1 579Population totale regroupée en vigueur
47,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

54

54352215403528Maron4848

54

54505215405051Sexey-aux-Forges4731

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.POTTS Patrick

Président

Sexey-aux-Forges
MmeALEXANDROVA Tatiana

Vice président

Maron

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 20/04/2000

Création d'un groupement

Le 29/10/2014

Extension des compétences du syndicat en matière d'organisation et de gestion des temps d'activités périscolaires (TAP)

Le 10/07/2008

Modification de la représentation des communes