SI scolaire des deux tilleuls

MIS À JOUR LE 09/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
255403776
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nancy
Département
Meurthe-et-Moselle (54)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
13/03/2003
Date d'effet
13/03/2003
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place des Anciens Combattants
Mairie de Tantonville
54116 Tantonville
Commune du siège
Tantonville
Téléphone
03 83 52 46 74

Population

951Population totale regroupée en vigueur
67,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

54

54473215404732Saint-Firmin3292

54

54513215405135Tantonville3659

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeCLEMENT Stéphanie

Président

Tantonville
MmeROLLIN Angélique

Vice président

Saint-Firmin

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 13/03/2003

Création d'un groupement

Le 08/02/2016

Mofidication de la répartition de la cotidation trimestrielle entre les commune membres

Le 13/03/2003

Date de création