SIVU de la Voie Romaine

MIS À JOUR LE 07/12/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
255501892
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Bar-le-Duc
Département
Meuse (55)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
28/11/1991
Date d'effet
28/11/1991
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Rue de la Halle
55800 Nettancourt
Commune du siège
Nettancourt
Téléphone
03 29 78 79 29

Population

711Population totale regroupée en vigueur
15,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

55

55378215503780Nettancourt3245

55

55388215503889Noyers-Auzécourt3280

55

55493215504937Sommeilles3186

Délégués

9

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LANG Erwan

Président

Noyers-Auzécourt
M.AIMOND Alain

Vice président

Sommeilles
M.BASSET Michel

Vice président

Nettancourt
M.KIMENAU Mathieu

Autre délégué

Noyers-Auzécourt
M.DODIN LoÎc

Autre délégué

Noyers-Auzécourt
M.RAZZINI Sébastien

Autre délégué

Sommeilles
M.DE PAEPE Benoît

Autre délégué

Sommeilles
MmeJACQUES Delphine

Autre délégué

Nettancourt
MmeMASSE Juliette

Autre délégué

Nettancourt

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.