Syndicat d'assainissement de la Dieue

MIS À JOUR LE 05/05/2021

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
255502502
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Verdun
Département
Meuse (55)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
10/12/2004
Date d'effet
10/12/2004
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
55320 Dieue-sur-Meuse
Commune du siège
Dieue-sur-Meuse

Population

3 831Population totale regroupée en vigueur
40,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

55

55007215500075Ambly-sur-Meuse2242

55

55009215500091Ancemont2538

55

55154215501545Dieue-sur-Meuse21 498

55

55204215502048Génicourt-sur-Meuse2296

55

55449215504499Rupt-en-Woëvre2286

55

55492215504929Sommedieue2971

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.SANZEY Daniel

Président

Sommedieue
M.FORNITO Luigi

Vice président

Ambly-sur-Meuse
M.POULAIN Sébastien

Vice président

Ancemont
M.LEPRINCE Romuald

Membre du bureau

Dieue-sur-Meuse
M.PEROTIN Jean-François

Membre du bureau

Génicourt-sur-Meuse
M.BOCAHUT Freddy

Autre délégué

Ambly-sur-Meuse
MmeGUERY Isabelle

Autre délégué

Sommedieue
M.BARDELLI Marc

Autre délégué

Ancemont
M.PUZIN Christophe

Autre délégué

Dieue-sur-Meuse
M.GUERIN Roger

Autre délégué

Génicourt-sur-Meuse
MmeBRIZION Marie-Noëlle

Autre délégué

Rupt-en-Woëvre
M.CHAMPLON Marc

Autre délégué

Rupt-en-Woëvre

Compétences

2

Eau et assainissement

  • Assainissement collectif des eaux usées
  • Assainissement non collectif des eaux usées

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 10/12/2004

Création d'un groupement

Le 05/05/2021

Délibération du conseil municipal du 19 avril 2021

Le 02/12/2020

Composition comité syndical - élections municipales 2020

Le 02/06/2014

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