SI scolaire de Hampont

MIS À JOUR LE 11/01/2016

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
255700478
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Sarrebourg-Château-Salins
Département
Moselle (57)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
15/04/1998
Date d'effet
15/04/1998
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue des Chenevières
École Robert Doisneau
57170 Hampont
Commune du siège
Hampont
Téléphone
03 87 86 63 78

Population

692Population totale regroupée en vigueur
11,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

8

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

57

57120215701202Burlioncourt2125

57

57133215701335Château-Voué2106

57

57166215701665Dalhain299

57

57290215702903Hampont2168

57

57520215705203Obreck237

57

57657215706573Sotzeling225

57

57692215706920Vannecourt269

57

57753215707530Wuisse263

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeSCHMITT-KNAFF Isabelle

Président

Hampont

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 15/04/1998

Création d'un groupement

Le 11/01/2016

Modification des coordonnées

Le 08/01/2015

Gestion et fonctionnement d'un service périscolaire avec accueil le matin, le midi avec cantine, le soir pour les jours scolaires et un accueil de loisirs pour les mercredis et les vacances.

Le 10/05/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 15/04/1998

Modification de la nature juridique