SM pour la gestion, la réfection et l'amélioration des installations sportives du collège Lucien Pougué de Rémilly
MIS À JOUR LE 24/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SMF

Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN

255701427

Mode de répartition des sièges

Même nombre de sièges

Arrondissement

Metz

Département

Moselle (57)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

19/10/1966

Date d'effet

19/10/1966

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Mairie

57580 Remilly

Commune du siège

Rémilly

Téléphone

03 87 64 60 10

Adresse électronique

remilly@wanadoo.fr

Population

10 726Population totale regroupée en vigueur

62,4Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
7

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
57	57055	215700550	Bazoncourt	2	547
57	57156	215701566	Courcelles-sur-Nied	2	1 212
57	57533	215705336	Pange	2	887
57	57609	215706094	Saint-Epvre	2	179
57	57627	215706276	Sanry-sur-Nied	2	425
57	57656	215706565	Sorbey	2	396
57	57718	215707183	Villers-Stoncourt	2	224

Groupements adhérents
2

Groupements adhérents
Dép.	N°SIREN	Groupement adhérent	Nombre de délégués	Population
57	200039907	CC du Sud Messin	18	5 276
57	245700133	CC du District Urbain de Faulquemont (DUF)	14	1 580

Délégués
1

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	SACCANI Jean-Luc	Président	CC du Sud Messin

Compétences
1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
- Transfert partiel
  CC du District Urbain de Faulquemont (DUF)
  Adaincourt - Arriance - Han-sur-Nied - Vatimont - Vittoncourt - Voimhaut
- Transfert partiel
  CC du Sud Messin
  Ancerville - Aube - Beux - Béchy - Chanville - Flocourt - Lemud - Luppy - Rémilly - Thimonville - Tragny

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
14

Le 19/10/1966

Création d'un groupement

Le 24/09/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 04/04/2016

Modification de la raison sociale et du sigle

Le 01/09/2014

Adhésion d'une collectivité à un EPCI

Le 20/05/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué

SM pour la gestion, la réfection et l'amélioration des installations sportives du collège Lucien Pougué de Rémilly MIS À JOUR LE 24/09/2020