SI gestion CES de L'Hôpital - Carling

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
255701765
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Forbach-Boulay-Moselle
Département
Moselle (57)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
17/06/1970
Date d'effet
17/06/1970
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de L'Hôpital
57490 L'Hôpital
Commune du siège
L'Hôpital
Téléphone
03 87 93 29 33

Population

8 599Population totale regroupée en vigueur
1 433,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

57

57123215701236Carling23 361

57

57336215703364L'Hôpital25 238

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.WEBER Gilbert

Président

L'Hôpital

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

0