SM déviation du cours du ruisseau Billeron
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
255702292
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Metz
Département
Moselle (57)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
02/07/1968
Date d'effet
02/07/1968
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
57280 Maizières-lès-Metz
Commune du siège
Maizières-lès-Metz
Téléphone
03 87 80 44 31
Adresse électronique
mairie@maizieres-les-metz.fr
Population
107 113Population totale regroupée en vigueur
489,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | LEONARD Maurice | Président | CC Rives de Moselle |
| M. | WEINBERG Jacques | Vice président | CC Rives de Moselle |
| M. | MULLER Yves | Vice président | CC du Pays Orne Moselle |
| M. | WROBEL Frédéric | Vice président | CC du Pays Orne Moselle |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Adhésion d'une collectivité à un EPCI
Retrait d'une collectivité d'un EPCI