SI scolaire de la vallée de la Bièvre

MIS À JOUR LE 05/01/2021

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
255702359
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Sarrebourg-Château-Salins
Département
Moselle (57)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
27/08/1962
Date d'effet
27/08/1962
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Hartzviller
57870 Hartzviller
Commune du siège
Hartzviller
Téléphone
03 87 25 12 98
Adresse électronique
mairie.hartzviller@wanadoo.fr

Population

6 352Population totale regroupée en vigueur
82,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

8

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

57

57113215701137Brouderdorff2990

57

57298215702986Harreberg2372

57

57299215702994Hartzviller2956

57

57334215703349Hommert2313

57

57544215705443Plaine-de-Walsch2621

57

57637215706375Schneckenbusch2319

57

57680215706805Troisfontaines21 287

57

57742215707423Walscheid21 494

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CHEVRIER Laurent

Président

Hartzviller
M.SCHIBY Michel

Vice président

Walscheid
MmeKUGEL Sandrine

Vice président

Hartzviller
M.HORNSPERGER Sébastien

Vice président

Troisfontaines

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 27/08/1962

Création d'un groupement

Le 05/01/2021

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 03/12/2014