SI scolaire de Rose Albe

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
255704280
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Sarrebourg-Château-Salins
Département
Moselle (57)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
15/10/1991
Date d'effet
15/10/1991
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Honskirch
57670 Honskirch
Commune du siège
Honskirch
Téléphone
03 87 01 23 35

Population

978Population totale regroupée en vigueur
44,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

57

57335215703356Honskirch2217

57

57357215703570Kappelkinger2423

57

57725215707258Vittersbourg2338

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.HENNEQUI Roland

Président

Kappelkinger

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

0