SI scolaire de la Horn

MIS À JOUR LE 30/04/2014

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
255704397
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Sarreguemines
Département
Moselle (57)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/10/1991
Date d'effet
01/10/1991
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Walschbronn
57720 Walschbronn
Commune du siège
Walschbronn
Téléphone
03 87 96 52 48

Population

1 335Population totale regroupée en vigueur
38,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

57

57103215701038Bousseviller2117

57

57294215702945Hanviller2192

57

57590215705906Rolbing2265

57

57738215707381Waldhouse2358

57

57741215707415Walschbronn2403

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.SCHWALBACH Christian

Président

Walschbronn
M.STECKLE Bernard

Vice président

Hanviller

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 01/10/1991

Création d'un groupement

Le 30/04/2014

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