SIVOM des Armoises
MIS À JOUR LE 13/07/2022

Informations générales

Nature juridique

SIVOM

Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN

255704728

Mode de répartition des sièges

Même nombre de sièges

Arrondissement

Sarrebourg-Château-Salins

Département

Moselle (57)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

16/01/1996

Date d'effet

16/01/1996

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Château d'Aulnois-sur-Seille

57590 Aulnois-sur-Seille

Commune du siège

Aulnois-sur-Seille

Téléphone

03 87 01 40 77

Population

1 424Population totale regroupée en vigueur

27,9Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
9

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
57	57009	215700097	Ajoncourt	2	103
57	57040	215700402	Aulnois-sur-Seille	2	310
57	57158	215701582	Craincourt	2	233
57	57228	215702283	Fossieux	2	190
57	57231	215702317	Foville	2	103
57	57349	215703497	Jallaucourt	2	142
57	57391	215703919	Lemoncourt	2	61
57	57436	215704362	Malaucourt-sur-Seille	2	137
57	57440	215704404	Manhoué	2	145

Délégués
3

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	KARMANN Nicolas	Président	Manhoué
M.	FISCHER Didier	Vice président	Craincourt
M.	ANDREOLI Jean-Victor	Vice président	Ajoncourt

Compétences
3

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Autres

Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
4

Le 16/01/1996

Création d'un groupement

Le 13/07/2022

Elections président et VP suite démission président

Le 19/08/2013

Modification de la raison sociale et du sigle

Télécharger le document Arrêté de modificationDOC - 53.00 ko