SI scolaire de Sainte-Barbe et environs
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
255704793
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Metz
Département
Moselle (57)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
15/10/1996
Date d'effet
15/10/1996
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Sainte-Barbe
57640 Sainte-Barbe
Commune du siège
Sainte-Barbe
Téléphone
03 87 76 64 95
Adresse électronique
sissaintebarbe@orange.fr
Population
2 379Population totale regroupée en vigueur
44,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | PERRIN Christian | Président | Sainte-Barbe |
| M. | REMION Jacky | Vice président | Les Étangs |
| M. | MAST Dominique | Vice président | Vry |
| Mme | GABRIELE Gwenaelle | Vice président | Hayes |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification des coordonnées administratives
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Modification de la nature juridique