SI scolaire de Failly et environs

MIS À JOUR LE 16/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
255705071
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Metz
Département
Moselle (57)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
22/03/2001
Date d'effet
22/03/2001
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
57640 Failly
Commune du siège
Failly
Téléphone
03 87 76 78 33
Adresse électronique
mairie.failly@wanadoo.fr

Population

1 870Population totale regroupée en vigueur
116,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

57

57204215702044Failly3551

57

57438215704388Malroy3358

57

57649215706490Servigny-lès-Sainte-Barbe3477

57

57694215706946Vany3484

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MARTIN Jean-Denis

Président

Malroy
M.DALSTEIN Alain

Vice président

Failly
M.DIEUDONNE Vincent

Vice président

Vany
M.SIMON Joël

Vice président

Servigny-lès-Sainte-Barbe

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 22/03/2001

Création d'un groupement

Le 16/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 24/04/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 23/06/2010

Réalisation et aménagement d'un nouveua groupe scolaire

Le 22/03/2001

Modification de la nature juridique