SITS de la région de Cosne-Cours-sur-Loire

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
255800013
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Cosne-Cours-sur-Loire
Département
Nièvre (58)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
22/04/1963
Date d'effet
22/04/1963
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Saint-Loup
58200 Saint-Loup
Commune du siège
Saint-Loup-des-Bois

Population

17 229Population totale regroupée en vigueur
43,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

13

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

58

58002215800020Alligny-Cosne2936

58

58033215800335Bitry2316

58

58036215800368Bouhy2418

58

58077215800772Ciez2386

58

58086215800863Cosne-Cours-sur-Loire29 949

58

58094215800947Dampierre-sous-Bouhy2462

58

58109215801093Entrains-sur-Nohain2745

58

58213215802133Pougny2481

58

58227215802273Saint-Amand-en-Puisaye21 237

58

58251215802513Saint-Loup-des-Bois2470

58

58256215802562Saint-Martin-sur-Nohain2387

58

58261215802612Saint-Père21 085

58

58270215802703Saint-Vérain2357

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.QUIEFFIN Marc

Président

Cosne-Cours-sur-Loire

Compétences

1

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 01/01/2025

Création groupement