SIAEPA de la Sologne Bourbonnaise

MIS À JOUR LE 08/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
255800146
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nevers
Département
Nièvre (58)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
16/05/1956
Date d'effet
16/05/1956
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
9 Rue de la Poste
58240 Chantenay-Saint-Imbert
Commune du siège
Chantenay-Saint-Imbert

Population

2 508Population totale regroupée en vigueur
12,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

7

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

58

58021215800210Azy-le-Vif2199

58

58057215800574Chantenay-Saint-Imbert21 114

58

58192215801929Neuville-lès-Decize2214

58

58241215802414Saint-Germain-Chassenay2314

58

58293215802935Toury-Lurcy2409

58

58294215802943Toury-sur-Jour2125

58

58296215802968Tresnay2133

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.ROSSFELDER Gérard

Président

Chantenay-Saint-Imbert
M.BONNIN Daniel

Vice président

Neuville-lès-Decize

Compétences

3

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
  • Assainissement collectif des eaux usées
  • Assainissement non collectif des eaux usées

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

58

255801185SI d'énergie, d'équipement et d'environnement de la Nièvre (SIEEEN)

SMO

209 515

Liste des évènements

3

Le 16/05/1956

Création d'un groupement

Le 28/12/2018

AIP retrait de la CA de Moulins du SIAEP

Télécharger le document AIP-retrait-CAMoulins-2018PDF - 1.76 Mo

Le 05/06/2015

Modification des coordonnées

Télécharger le document AP changement de siègePDF - 57.07 ko