SIAEP de Decize Saint-Léger-des-Vignes et Champvert
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
255800310
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nevers
Département
Nièvre (58)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/05/1946
Date d'effet
01/05/1946
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Decize
58300 Decize
Commune du siège
Decize
Téléphone
03 86 25 03 23
Adresse électronique
mairiedecize@wanadoo.fr
Population
7 660Population totale regroupée en vigueur
74,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GARCON Jean | Président | Decize |
| M. | DEBANSE Serge | Vice président | Champvert |
| Mme | MULLER Myriam | Vice président | Saint-Léger-des-Vignes |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection du président et du vice-président
Election Président et Vice-Président
Election Président et Vice-Président
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant