SI de gestion des écoles du Val du Sauzay
MIS À JOUR LE 07/11/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU

Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN

255800765

Mode de répartition des sièges

Même nombre de sièges

Arrondissement

Clamecy

Département

Nièvre (58)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

15/03/1978

Date d'effet

15/03/1978

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Mairie de Saint-Pierre-du-Mont

58210 Saint-Pierre-du-Mont

Commune du siège

Saint-Pierre-du-Mont

Population

2 823Population totale regroupée en vigueur

15,1Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
12

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
58	58070	215800707	Chazeuil	2	61
58	58084	215800848	Corvol-d'Embernard	2	119
58	58090	215800905	Courcelles	2	230
58	58093	215800939	Cuncy-lès-Varzy	2	123
58	58058	215800582	La Chapelle-Saint-André	2	313
58	58156	215801564	Marcy	2	141
58	58163	215801630	Menou	2	185
58	58201	215802018	Oudan	2	141
58	58206	215802067	Parigny-la-Rose	2	33
58	58263	215802638	Saint-Pierre-du-Mont	2	166
58	58304	215803040	Varzy	2	1 261
58	58310	215803107	Villiers-le-Sec	2	50

Délégués
1

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	NOEL Gilles	Président	Varzy

Compétences
3

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
5

Le 15/03/1978

Création d'un groupement

Le 27/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 17/09/2019

Suppression de compétences

Le 28/12/2018

Modification de la raison sociale et du sigle

Le 02/05/2014