Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Teigny

MIS À JOUR LE 12/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Sigle
SIVOS de Teigny
Numéro SIREN
255800864
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Clamecy
Département
Nièvre (58)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
14/05/1975
Date d'effet
14/05/1975
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
rue de la Mairie
Mairie de Teigny
58190 Teigny
Commune du siège
Teigny
Téléphone
03 86 24 80 46

Population

1 247Population totale regroupée en vigueur
11Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

11

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

58

58098215800988Dirol4110

58

58154215801549La Maison-Dieu4113

58

58165215801655Metz-le-Comte4184

58

58169215801697Moissy-Moulinot413

58

58170215801705Monceaux-le-Comte4128

58

58190215801903Neuffontaines494

58

58197215801978Nuars4172

58

58230215802307Saint-Aubin-des-Chaumes468

58

58271215802711Saizy4188

58

58288215802885Teigny4116

58

58308215803081Vignol461

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GRASSET Jean-Marc

Président

Teigny
M.PERREAU Christian

Vice président

Nuars
M.GAUTHIER Jean-Claude

Vice président

Metz-le-Comte

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 14/05/1975

Le 12/03/2025

Arrêté préfectoral portant retrait de la commune de Bazoches du SIVOS de Teigny

Le 15/07/2009

Arrêté préfectoral portant modification des statuts et dénomination

Le 29/04/1977