Syndicat intercommunal à vocation scolaire de Teigny

MIS À JOUR LE 22/05/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Sigle
SIVOS de Teigny
Numéro SIREN
255800864
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Clamecy
Département
Nièvre (58)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
14/05/1975
Date d'effet
14/05/1975
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue de la Mairie
Mairie de Teigny
58190 Teigny
Commune du siège
Teigny
Téléphone
03 86 24 80 46

Population

1 247Population totale regroupée en vigueur
11Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

11

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

58

58098215800988Dirol2110

58

58154215801549La Maison-Dieu2113

58

58165215801655Metz-le-Comte2184

58

58169215801697Moissy-Moulinot213

58

58170215801705Monceaux-le-Comte2128

58

58190215801903Neuffontaines294

58

58197215801978Nuars2172

58

58230215802307Saint-Aubin-des-Chaumes268

58

58271215802711Saizy2188

58

58288215802885Teigny2116

58

58308215803081Vignol261

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GRASSET Jean-Marc

Président

Teigny
M.GAUTHIER Jean-Claude

Vice président

Metz-le-Comte
M.PERREAU Christian

Vice président

Nuars

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 14/05/1975

Le 22/05/2025

Le 12/03/2025

Arrêté préfectoral portant retrait de la commune de Bazoches du SIVOS de Teigny

Le 15/07/2009

Arrêté préfectoral portant modification des statuts et dénomination

Le 29/04/1977