SIVOS Bazolles, Crux-la-Ville, La Collancelle
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
255801607
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nevers
Département
Nièvre (58)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
09/08/1988
Date d'effet
09/08/1988
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Bazolles
58110 Bazolles
Commune du siège
Bazolles
Téléphone
03 86 38 97 83
Population
863Population totale regroupée en vigueur
9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | JOLY Janine | Président | Crux-la-Ville |
| Mme | DEBAILLEUL Catherine | Vice président | Bazolles |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Suppression de compétences
Arrêté préfectoral modifiant les statuts du SIVOS
Modification du siège social