SIVOS de Billy-sur-Oisy et Oisy
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
255801714
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Clamecy
Département
Nièvre (58)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
14/09/1989
Date d'effet
14/09/1989
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Billy-sur-Oisy
58500 Billy-sur-Oisy
Commune du siège
Billy-sur-Oisy
Population
679Population totale regroupée en vigueur
15,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GACZOL Fabrice | Président | Oisy |
| M. | CHAMBRE Thierry | Vice président | Billy-sur-Oisy |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Arrêté portant modification du siège social
Arrêté portant création du SIVOS de Billy-sur-Oisy et Oisy