SIRP de Chiddes, Larochemillay, Millay et Poil
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
255804874
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Château-Chinon (Ville)
Département
Nièvre (58)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
14/10/2002
Date d'effet
14/10/2002
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Chiddes
58170 Chiddes
Commune du siège
Chiddes
Population
1 194Population totale regroupée en vigueur
9,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | VOILLIOT Bernadette | Président | Chiddes |
| Mme | BOURGET ALINE | Vice président | Larochemillay |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Arrêté préfectoral portant ajout de la compétence "périscolaire" au statuts du SIRP Chiddes-Larochemillay-Millay-Poil
Prise de compétence "périscolaire"
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Suppression de compétences