SIVU "RPI Haynecourt, Blécourt, Sancourt"
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
255902876
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Cambrai
Département
Nord (59)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
02/09/2002
Date d'effet
02/09/2002
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
45 Rue de Bourlon
Mairie d'Haynecourt
59268 Haynecourt
Commune du siège
Haynecourt
Téléphone
03 27 81 99 21
Population
830Population totale regroupée en vigueur
63,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | HUREZ Bernard | Président | Haynecourt |
| M. | BASSELET Jean-Paul | Vice président | Blécourt |
| M. | LECLERCQ Claude | Vice président | Sancourt |
| Mme | LEFEBVRE Amandine | Membre du bureau | Blécourt |
| Mme | BOCQUET Marie-Claude | Membre du bureau | Sancourt |
| Mme | SOLIGNAT Caroline | Autre délégué | Haynecourt |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
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