SIVU "RPI les Hauts Cambrésis"
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
255902900
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Cambrai
Département
Nord (59)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
20/12/2002
Date d'effet
20/12/2002
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Séranvillers-Forenville
59400 Séranvillers-Forenville
Commune du siège
Séranvillers-Forenville
Téléphone
03 27 78 63 45
Adresse électronique
mairie-niergnies@wanadoo.fr
Population
1 314Population totale regroupée en vigueur
77,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | MACHU Sabine | Président | Wambaix |
| M. | SCARLAKEN Eric | Vice président | Séranvillers-Forenville |
| Mme | GOSSELET-CAMBRAI Marjorie | Vice président | Niergnies |
| Mme | BUISSET-LAVALARD Marie-Bernadette | Membre du bureau | Séranvillers-Forenville |
| Mme | TOULLEC Séverine | Autre délégué | Niergnies |
| M. | MANESSE Romain | Autre délégué | Wambaix |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Transfert du siège social
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant