SI scolaire d'Ognes, Chèvreville

MIS À JOUR LE 07/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
256000365
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Senlis
Département
Oise (60)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
28/07/1969
Date d'effet
28/07/1969
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue Claude Tillet
Mairie
60440 Ognes
Commune du siège
Ognes
Téléphone
03 44 87 72 36

Population

747Population totale regroupée en vigueur
43,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

60

60148216001479Chèvreville5415

60

60473216004671Ognes5332

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeLEGRAND Karine

Président

Ognes
M.RYCHTARIK Jean-Paul

Vice président

Chèvreville

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 28/07/1969

Création d'un groupement

Le 08/06/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 20/04/2001

Election du bureau