SIRP de Bitry, Moulin-sous-Touvent, Saint-Pierre-lès-Bitry

MIS À JOUR LE 04/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
256000845
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Compiègne
Département
Oise (60)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
13/05/1976
Date d'effet
13/05/1976
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
60350 Bitry
Commune du siège
Bitry
Téléphone
03 44 42 11 39

Population

664Population totale regroupée en vigueur
23,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

60

60072216000729Bitry2321

60

60438216004333Moulin-sous-Touvent2194

60

60593216005868Saint-Pierre-lès-Bitry2149

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.SUPERBI Franck

Président

Bitry
MmeBROCVIELLE Anne

Vice président

Moulin-sous-Touvent
M.LEMMENS Mickaël

Vice président

Saint-Pierre-lès-Bitry

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 13/05/1976

Création d'un groupement

Le 04/06/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 29/07/2019

Election délégué moulin

Le 13/05/1976

Création