SIRS de Bonvillers, Chepoix, La Hérelle et Mory-Montcrux

MIS À JOUR LE 10/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
256000969
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Clermont
Département
Oise (60)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
08/04/1976
Date d'effet
08/04/1976
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Rue du Bois
Mairie de Bonvillers
60120 Bonvillers
Commune du siège
Bonvillers
Téléphone
03 44 51 93 66

Population

983Population totale regroupée en vigueur
41Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

60

60085216000851Bonvillers2194

60

60146216001453Chepoix2467

60

60311216003087La Hérelle2240

60

60436216004317Mory-Montcrux282

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.TAVEAU Jacques

Président

Chepoix
M.LOISEL Vincent

Vice président

Bonvillers
M.CALLAIS Simon

Vice président

La Hérelle

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 08/04/1976

Création d'un groupement

Le 10/06/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 01/01/1983

Constitution du bureau