SIRS de Bonvillers, Chepoix, La Hérelle et Mory-Montcrux
MIS À JOUR LE 10/06/2020
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256000969
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Clermont
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
08/04/1976
Date d'effet
08/04/1976
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Rue du Bois
Mairie de Bonvillers
60120 Bonvillers
Commune du siège
Bonvillers
Téléphone
03 44 51 93 66
Population
983Population totale regroupée en vigueur
41Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
3
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | TAVEAU Jacques | Président | Chepoix |
M. | LOISEL Vincent | Vice président | Bonvillers |
M. | CALLAIS Simon | Vice président | La Hérelle |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
3
Le 08/04/1976
Création d'un groupement
Le 10/06/2020
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Le 01/01/1983
Constitution du bureau