SIRP de Hautbos (SIRS)

MIS À JOUR LE 01/09/2022

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
256001306
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Beauvais
Département
Oise (60)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
06/03/1970
Date d'effet
06/03/1970
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Rue de Thérines
Mairie
60210 Hautbos
Commune du siège
Hautbos
Téléphone
03 44 46 05 41
Adresse électronique
sirs.dehautbos@orange.fr

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
20 Mairie de Thérines Rue de la Mairie
60380 Thérines

Population

865Population totale regroupée en vigueur
32Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

60

60303216003004Hautbos2194

60

60571216005652Saint-Deniscourt282

60

60588216005819Saint-Maur2391

60

60629216006205Thérines2198

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.VASSEUR Roland

Président

Thérines
M.BRUMENT Daniel

Vice président

Saint-Maur

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 06/03/1970

Création d'un groupement

Le 01/09/2022

Modification statutaire_ Contribution des communes

Le 29/10/2021

Election du nouvel organe délibérant

Le 13/10/2021

Démission Présidente

Le 24/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant