RPI de la Vallée du Vandy

MIS À JOUR LE 04/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
256001736
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Compiègne
Département
Oise (60)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
06/06/1977
Date d'effet
06/06/1977
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Rue de la Mairie
Mairie
60350 Chelles
Commune du siège
Chelles
Téléphone
03 44 42 85 20

Population

1 354Population totale regroupée en vigueur
54,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

60

60145216001446Chelles2488

60

60184216001834Croutoy2217

60

60305216003020Hautefontaine2353

60

60572216005660Saint-Étienne-Roilaye2296

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DEBLOIS Christian

Président

Chelles
MmeFAROUX Déborah

Vice président

Hautefontaine

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 06/06/1977

Création d'un groupement

Le 04/06/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 06/06/1977

Création