Syndicat interscolaire de Pontoise-lès-Noyon, Morlincourt et Varesnes

MIS À JOUR LE 07/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
256001835
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Compiègne
Département
Oise (60)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
06/06/1977
Date d'effet
06/06/1977
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
60400 Varesnes
Commune du siège
Varesnes
Téléphone
03 44 09 77 04

Population

1 340Population totale regroupée en vigueur
70,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

60

60431216004267Morlincourt3522

60

60507216005017Pontoise-lès-Noyon3445

60

60655216006460Varesnes3373

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.METZ Laurent

Président

Pontoise-lès-Noyon
M.FACHE Olivier

Vice président

Morlincourt

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 06/06/1977

Création d'un groupement

Le 07/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 12/10/2004

Modification compétence