Syndicat interscolaire de Pontoise-lès-Noyon, Morlincourt et Varesnes
MIS À JOUR LE 07/07/2020
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256001835
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Compiègne
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
06/06/1977
Date d'effet
06/06/1977
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
60400 Varesnes
Commune du siège
Varesnes
Téléphone
03 44 09 77 04
Population
1 340Population totale regroupée en vigueur
70,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
2
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | METZ Laurent | Président | Pontoise-lès-Noyon |
M. | FACHE Olivier | Vice président | Morlincourt |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
3
Le 06/06/1977
Création d'un groupement
Le 07/07/2020
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Le 12/10/2004
Modification compétence