Syndicat scolaire de Tracy-le-Mont, Tracy-le-Val
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256001850
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Compiègne
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/07/1977
Date d'effet
18/07/1977
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Rue de l'Église
Mairie
60170 Tracy-le-Mont
Commune du siège
Tracy-le-Mont
Téléphone
03 44 75 23 05
Adresse électronique
mairie@tracylemont.fr
Population
2 821Population totale regroupée en vigueur
122,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GOURDON Jean-Louis | Président | Tracy-le-Mont |
| M. | SERVAIS Claude | Vice président | Tracy-le-Val |
| Mme | KOZAN Nadia | Autre délégué | Tracy-le-Mont |
| M. | LEFRANC Hervé | Autre délégué | Tracy-le-Val |
| Mme | BOUDIN Claire | Autre délégué | Tracy-le-Val |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election d'un nouveau président
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Création