Syndicat interscolaire de Francières, Hémévillers et Montmartin

MIS À JOUR LE 02/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
256001884
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Compiègne
Département
Oise (60)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/03/1978
Date d'effet
01/03/1978
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
10 Rue du Bout du Monde
Mairie
60190 Francières
Commune du siège
Francières
Téléphone
03 44 41 35 56
Adresse électronique
commune-franciere@wanadoo.fr

Population

1 328Population totale regroupée en vigueur
73,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

60

60254216002527Francières2560

60

60308216003053Hémévillers2472

60

60424216004192Montmartin2296

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.SOEN Jean-Marie

Président

Francières
M.GREVIN Patrick

Vice président

Montmartin
M.YDEMA Dominique

Vice président

Hémévillers

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 01/03/1978

Création d'un groupement

Le 02/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 11/05/2001

Election du Bureau