Syndicat interscolaire de Ville, Passel et Suzoy

MIS À JOUR LE 22/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
256002213
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Compiègne
Département
Oise (60)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
06/05/1976
Date d'effet
06/05/1976
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
5 Rue de la Mairie
Mairie
60400 Ville
Commune du siège
Ville
Téléphone
03 44 09 24 04

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
45 Mairie Place de la Mairie
60400 Suzoy
Téléphone
03 44 44 17 58

Population

1 590Population totale regroupée en vigueur
113,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

60

60488216004820Passel3276

60

60625216006163Suzoy3552

60

60676216006676Ville3762

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeFEIGUEUX Dominique

Président

Suzoy
M.CRESSON David

Vice président

Ville
M.GRIOCHE Olivier

Vice président

Passel

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 06/05/1976

Création d'un groupement

Le 22/06/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 22/07/2019

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 22/10/2001

Modification de la composition du comité