SIRP de Caisnes, Cuts

MIS À JOUR LE 15/01/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
256003716
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Compiègne
Département
Oise (60)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
25/03/1982
Date d'effet
25/03/1982
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place du Maréchal Leclerc
Mairie
60400 Cuts
Commune du siège
Cuts
Téléphone
03 44 09 71 89

Population

1 497Population totale regroupée en vigueur
93,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

60

60118216001180Caisnes3521

60

60189216001883Cuts4976

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MARCHANDISE Jean-Pierre

Président

Cuts
MmeDOS SANTOS Céleste

Vice président

Caisnes

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 25/03/1982

Le 11/06/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 17/04/2001

Election du bureau