SIVOS de Songeons
MIS À JOUR LE 16/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU

Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN

256004177

Mode de répartition des sièges

Même nombre de sièges

Arrondissement

Beauvais

Département

Oise (60)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

11/02/1987

Date d'effet

11/02/1987

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

24 Rue du Maréchal Boufflers

Mairie

60380 Songeons

Commune du siège

Songeons

Téléphone

03 44 82 30 47

Population

2 132Population totale regroupée en vigueur

35,5Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
8

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
60	60114	216001149	Buicourt	1	149
60	60214	216002121	Ernemont-Boutavent	1	183
60	60217	216002154	Escames	1	228
60	60244	216002428	Fontenay-Torcy	1	145
60	60271	216002683	Gerberoy	1	88
60	60335	216003327	Lachapelle-sous-Gerberoy	1	161
60	60371	216003681	Loueuse	1	158
60	60623	216006148	Songeons	1	1 020

Délégués
3

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
Mme	HAMONIER Pascaline	Président	Songeons
M.	BAGUET Jean-Claude	Vice président	Songeons
Mme	BELLIARD Béatrice	Vice président	Escames

Compétences
2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
5

Le 11/02/1987

Création d'un groupement

Le 16/06/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 19/06/2019

Adhésion d'une collectivité à un EPCI

Télécharger le document Arrêté de modificationPDF - 1.04 Mo

Le 04/03/2016