SI scolaire de Bucamp, Quesnel-Aubry, Montreuil-sur-Brêche
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256004243
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Clermont
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
22/07/1988
Date d'effet
22/07/1988
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Rue de l'Église
Mairie
60480 Montreuil-sur-Brêche
Commune du siège
Montreuil-sur-Brêche
Téléphone
03 44 80 44 17
Adresse électronique
mairie.montreuil@wanadoo.fr
Population
942Population totale regroupée en vigueur
44,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | KRUZEL Arnaud | Président | Le Quesnel-Aubry |
| M. | BRUNETEAU Yves | Vice président | Montreuil-sur-Brêche |
| M. | LE HEURT Sylvain | Vice président | Bucamps |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Extension des compétences à l'accueil périscolaire et à la cantine