SI scolaire de Guignecourt, Maisoncelle-Saint-Pierre et Tillé
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256004284
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Beauvais
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
04/01/1989
Date d'effet
04/01/1989
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
5 Rue de l'Église
Mairie
60000 Tillé
Commune du siège
Tillé
Téléphone
03 44 48 13 11
Population
2 077Population totale regroupée en vigueur
69,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | MARTIN Catherine | Président | Tillé |
| M. | DELAERE Laurent | Vice président | Fontaine-Saint-Lucien |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Démission VP M. Philippe DESIREST
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Adhésion de la commune de Fontaine-Saint-Lucien
Création