SIVOS du Biancourt
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
256004292
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Beauvais
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
15/03/1989
Date d'effet
15/03/1989
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
9 Grande Rue
Mairie
60240 Fleury
Commune du siège
Fleury
Adresse électronique
mairie-de-tourly@wanadoo.fr
Adresse et coordonnées administrative
Adresse administrative
12 Mairie Ter Rue Haute
60240 Tourly
Téléphone
03 44 49 11 92
Population
1 877Population totale regroupée en vigueur
67Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MARIE Sébastien | Président | Fleury |
| M. | RIDEL Alain | Vice président | Fay-les-Étangs |
| Mme | GAUTIER Carole | Vice président | Senots |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Actualisation des statuts
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Adhésion d'une collectivité à un EPCI
Retrait d'une collectivité d'un EPCI